La résidence An Avel (ex Paludo) - Documents réglementaires


 

Statuts de l'ASL (pdf).
Statuts déposés en préfecture du Morbihan et parus au recueil des actes administratifs N°13 du 15 juillet 1992.
Nouveau statuts, modifiés en 2022.

  Règlement de copropriété première tranche (fichier pdf de 16 Mo. faites clic-droit, enregistrer la cible...)
  Règlement de copropriété deuxième tranche (fichier pdf de 15 Mo. faites clic-droit, enregistrer la cible...)
  Règlement de copropriété des troisième et quatrième tranches.
  Rectification de la division de 1997 (suite à la renumérotation des parkings) (pdf de 12 Mo.)
  Modificatif des jardins et de désignation de la deuxième tranche - 6 septembre 1985
  Résidence: Documents du cadastre
  Terrain annexe : Documents du cadastre et plan de bornage.
  Documents VERITAS recherche amiante, plomb et termites (fichier pdf)
  Réglement intérieur de la résidence approuvé à l'AGO 2011 (fichier pdf)
   
   

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